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Quelles aides financières pour mes travaux ?


Pour chaque opération de travaux d’économie d’énergie il y a toujours une aide financière disponible et non soumise à condition de ressource.

Voici une liste des aides financières avec quelques détails :

Les aides à mobiliser avant travaux, avant même la signature d’un devis ou d’un bon de commande :

  • L’aide à la Réhabilitation Énergétique des Logements Privés, uniquement sur l’Agglomération d’Épinal pour le public non éligible aux aides de l’ANAH. Ce programme est principalement réservé aux projets visant l’atteinte du BBC rénovation.
  • Le programme Habiter Mieux de l’ANAH, réservé au public à faibles condition de ressource et orienté pour des rénovations globales d’un logement de plus de 15 ans. Ce programme fonctionne en partie sur la valorisation des CEE
  • Les primes CEE, dites “primes des pollueurs” ou encore “primes des fournisseurs d’énergie”. Système de primes forfaitaires allouées par opérations de travaux sans conditions de ressources à chercher directement auprès des structures concernées. Ce système de valorisation des CEE (Certificats d’Economies d’Energie) le rend non-cumulable avec le programme Habiter Mieux de l’ANAH pour les mêmes travaux. Certaines collectivités ont une offre de prime CEE, c’est le cas de la Communauté d’Agglomération d’Épinal qui propose des primes à l’isolation des parois opaques.
  •  La TVA à taux réduit à 5,5% applicable pour tous travaux éligible au Crédit d’Impôt pour la Transition Énergétique.

Les aides à mobiliser après réalisation des travaux, sur facture :

  • Le Crédit d’Impôt pour la Transition Énergétique, que l’on paye des impôts ou non. Les Impôts redonne un pourcentage de la somme qui a été payée pour la réalisation des travaux d’économie d’énergie.
  • L’exonération de taxe foncière de 50% à 100% sur 5 ans dès lors que l’on a réalisé plus de 10 000 € de travaux sur l’année ou 15 000 € sur 3 années consécutives, il faut pour cela que le logement date d’avant le 01/01/1989.

Les financements de travaux, à mobiliser avant de démarrer le projet :

  • l’Eco Prêt à Taux Zéro (EcoPTZ) pour emprunter à taux zéro le montant des travaux. Ce prêt est plafonné à 20 000 € pour un bouquet de 2 travaux et 30 000 € pour un bouquet de 3 travaux ou plus. Il faut au choix réaliser un “bouquet” de travaux (minimum 2 opérations) soit faire une “amélioration de la performance énergétique globale” et attester en amont d’une étude thermique sur le projet.
  • Les Prêts Associatifs, comme c’est le cas du prêt de l’AVIAL qui est soumis à condition de ressource et finance jusqu’à 10 000 € de travaux à un taux de 1,95 %.
  • Les Prêts employeurs, à voir au cas par cas avec son propre employeur.

Attention : cette liste ne détaille pas tous les détails d’éligibilité aux aides, n’hésitez pas à contacter votre Conseiller pour avoir un conseil personnalisé.

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